Tous les éléments du site tels que les textes, images, images animées, logos, éléments sonores, vidéos, icônes, mises en page, bases de données et logiciels sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d’HAPPY CONDUITE et/ou de ses partenaires.

À ce titre, sauf autorisation préalable d’HAPPY CONDUITE, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant ce site.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engager la responsabilité civile ou pénale de l’internaute.

Il en est de même pour les bases de données, figurant le cas échéant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont HAPPY CONDUITE est productrice.

Les marques et logos reproduits sur ce site ne peuvent faire l’objet de toute reproduction, réédition ou redistribution, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’HAPPY CONDUITE est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’internaute s’engage, lors de la consultation ou l’utilisation qu’il fera du site, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et d’HAPPY CONDUITE. À ce titre, l’internaute s’engage à respecter notamment : les droits de la personnalité (tels que le droit à l’image et le droit au respect de la vie privée), les droits des marques, les droits d’auteurs (notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, et les droits sui generis des producteurs de bases de données), et d’une manière générale, les droits des personnes et des biens.

Par ailleurs, l’internaute s’engage à ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement et/ou l’accessibilité du site et/ou de l’un de ses services ou son contenu, ou d’utiliser le site à des fins étrangères à l’objet du site.

L’internaute s’engage à respecter l’image et la réputation d’HAPPY CONDUITE et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à la société HAPPY CONDUITE.

Les utilisateurs du site sont informés qu’en accédant à www.happyconduitebouzonville.fr, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter leur navigation.

Par ailleurs, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance de cette pratique et autorise l’éditeur à l’employer.

En poursuivant la navigation sur www.happyconduitebouzonville.fr, l’internaute accepte l’utilisation de cookies ou traceurs pour :

• proposer entre autres des publicités ou offres adaptées à ses centres d’intérêts ;

• réaliser des statistiques de visites.

Sont concernés les traceurs déposés et lus par exemple lors de la consultation du site, de la lecture d’un courrier électronique provenant de notre site quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur, un smartphone, une liseuse numérique connectée à internet.

Constituent des cookies : les cookies http, les cookies « flash », le résultat du calcul d’empreinte dans le cas du  » fingerprinting  » (calcul d’un identifiant unique de la machine basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage), les pixels invisibles ou « web bugs » etc…

Toutefois, l’internaute dispose de la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant le navigateur de la manière suivante :

Pour Google Chrome

1. Cliquez sur l’icône « Personnaliser et contrôler Google Chrome » en haut à droite

2. Puis cliquez sur « Paramètres »

3. Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés »

4. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu »

5. Dans la section « Cookies », sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Mozilla Firefox

1. Ouvrez le menu puis sélectionnez « Options »

2. Cliquez sur l’icône « Vie privée »

3. Repérez le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer

1. Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »

2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »

3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Pour Opéra 6.0 et au-delà

1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »

2. Cliquez sur « Vie privée » puis sélectionnez les options qui vous conviennent

L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur ce site. La présence d’un lien hypertexte du site vers ou provenant d’un autre site ne constitue pas une garantie de celui-ci ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec esprit critique et discernement.

HAPPY CONDUITE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

L’éditeur décline toute responsabilité pour tous les dommages directs ou indirects consécutifs à la diffusion par une tierce personne d’un virus par l’intermédiaire du site et susceptible d’infecter le système informatique ou la configuration informatique de l’ordinateur de l’utilisateur à la suite d’une connexion, d’une navigation, d’une utilisation de l’une des fonctions de ce site ou à un téléchargement sur ce dernier.

HAPPY CONDUITE se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des informations ou des services proposés par le site. Par ailleurs, le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif et il est possible qu’il comporte des erreurs typographiques ou omissions. Les informations qui y sont fournies ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. HAPPY CONDUITE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur www.happyconduitebouzonville.fr. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

HAPPY CONDUITE se réserve le droit de transférer, à tout tiers de son choix et sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations qu’elle tient des présentes conditions d’utilisation, ce que vous reconnaissez accepter. Vous reconnaissez être informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

La nullité en tout ou partie d’une quelconque disposition des présentes conditions d’utilisation aux termes d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une décision de justice devenue définitive n’entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au Droit Français.

La langue du présent contrat est la langue française. Si l’une des dispositions de ces conditions générales de vente est nulle ou deviendrait nulle, celle-ci ne pourra affecter la validité des autres dispositions et sera remplacée par les dispositions légales applicables en la matière.

En cas d’éventuel litige au sens des articles L.121-1 et suivants du Code de commerce et après une tentative de recherche de solution amiable, attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux Français pour tous litiges relatifs à l’objet des présentes, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie et quelles que soient les modalités de paiement, même par traite ou autres effets de commerce.